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Règlement intérieur / Conditions générales

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Internal rules / Terms and conditions

FR

⚠️ Ce règlement intérieur fixe les règles essentielles qui régissent nos lieux d’hébergement.
En validant votre réservation, vous en avez accepté les termes.
Tout voyageur qui pénètre dans le logement a donc l’obligation de s’y conformer strictement.

EN

⚠️ This internal rules set the essential rules which govern our accommodation.
By validating your reservation, you have accepted the terms.
Therefore any traveler who stay there has the obligation to strictly comply with it.

FR



BNB Toulouse vous souhaite la bienvenue et est ravi de vous accueillir dans l’une de ses résidences.
Il est important de respecter quelques règles et conditions, qui vous sont exposées ci-après (et complémentaires à nos conditions générales de vente, accessibles en ligne sur notre site web) :

Les espaces et aménagements extérieurs (jardin, piscine, aire de jeux, portail électrique, aire de stationnement,…) doivent être utilisés avec soin et uniquement par des personnes autorisées par l’hôte.
À cet égard, il convient de respecter scupuleusement les instructions données par ce dernier.
Toute personne mineure doit être placée sous la surveillance et la responsabilité d’un adulte qui accompagne, le/la locataire en fait son affaire.

Cet espace extérieur est entièrement partagé entre les trois logements présents sur la propriété (la villa + les deux studios).
Il est donc possible que d’autres locataires y soient présents, à moins que l’entièreté de la propriété soit réservée par un unique groupe.
Il est demandé à chacun de se conduire en bon père de famille quant à l’éventuelle cohabitation entre les voyageurs des différents lots. L’hôte se réserve le droit de fixer des règles et restrictions qui pourraient fluidifier la cohabitation dans le cas où elle serait altérée ou rendue compliquée.

La piscine est équipée d’un système de sécurité (alarme à enclencher par le voyageur en cas d’utilisation, en suivant les recommandations de l’hôte) mais ne comporte pas de clôture ni verrou comme stipulé dans l’annonce et comme visible sur les photos qui y sont liées.
Le règlement spécifique à la piscine figure ci-après.
Un système automatique en assure l’entretien courant, il n’est pas nécessaire de la traiter sauf sous accord de l’hôte et en suivant ses recommandations.
Le jardin est également entretenu régulièrement par les propriétaires eux-mêmes ou par des prestataires, qui veilleront à réaliser les tâches d’entretien qui s’imposent sans perturber le séjour et la tranquillité des voyageurs présents le cas échéant.

Ce logement est non-fumeur.
En effet, il est strictement interdit de fumer au sein de l’établissement dans son entièreté. La seule et unique tolérance reste les terrasses situées aux abords du logement loué, dans la mesure où il s’agit d’un espace extérieur, diminuant ainsi les risques, nuisances ou dégradations. Cette tolérance est soumise, bien évidemment, aux précautions du voyageur, qui engagerait sa responsabilité en cas d’incendie ou autre dégât ou en cas de dégradation des espaces utilisés. Les mégots et déchets en tout genre (mouchoirs, etc.) doivent être jetés dans une poubelle et non laissés dehors et/ou par terre.

Le respect du voisinage est de rigueur.
Le bruit n’est plus toléré après 21:00 et jusque 08:00 le lendemain.

Nos amis les animaux ne sont pas acceptés au sein de cet hébergement.
En contrevenant à cette interdiction, le voyageur s’expose à une expulsion automatique et devra par ailleurs répondre de toute nuisance et de tout dégât causé.
Il est également précisé que toute dégradation, qu’elle ait été commise volontairement ou non, pourra faire l’objet d’une retenue sur le dépôt de garantie versé par le voyageur, sans que celle-ci ne soit remise en cause par les parties.

Toutes les installations sont en état de fonctionnement et aucune réclamation les concernant survenant plus de 24 heures après l’entrée en jouissance des lieux, ne pourrait être admise. Les réparations rendues nécessaires par la négligence ou le mauvais entretien en cours de location, seront à la charge du Locataire.
Le logement est loué meublé. S’il y a lieu, le propriétaire ou son représentant seront en droit de réclamer au Locataire à son départ, la valeur totale au prix de remplacement des objets, mobiliers ou matériels perdus, manquants, cassés, fêlés, ébréchés ou détériorés et ceux dont l’usure dépasserait la normale pour la durée de la location.
Il en est de même pour les éléments de literie, les éléments de décoration, les rideaux, papiers peints, les vitres, ou autres équipements, accessoires et objets.

Pour toute réservation, merci de nous contacter afin de confirmer ensemble votre heure d’arrivée (concerne uniquement les entrées physiques et non les entrées autonomes avec système automatisé de type boîte à clés ou serrure connectée).
En cas d’impossibilité à vous recevoir sur le créneau souhaité, vous serez tenu(e) d’annuler la réservation sans frais jusqu’à deux heures avant, puis avec une retenue de 50% entre deux heures avant et l’heure d’arrivée. Enfin, passé l’heure d’arrivée, vous devrez régler intégralement la réservation conformément aux conditions d’annulation applicables, que vous avez par ailleurs la possibilité de consulter avant de réserver et dont vous verrez également les détails, une fois votre réservation effectuée, dans l’e-mail de confirmation de réservation et, le cas échéant, sur la plateforme de réservation utilisée.

Une pièce d’identité pourra être demandée à chaque voyageur et à tout moment (généralement quelques jours avant) afin de valider son identité.
En cas de refus (ou d’incapacité à présenter une pièce d’identité valide avec photo), ou encore dans le cas où le contrat de réservation n’aurait pas été validé (approuvé par le locataire), l’accès au logement ne sera pas garanti et ce, sans préjudice du remboursement de la réservation ou des frais associés.

Le logement est occupé par le locataire de manière temporaire : le locataire ne pourra en aucun cas revendiquer celui-ci comme constituant sa résidence principale.
Le propriétaire (ou son mandataire) peut entrer dans les lieux à tout moment en cas de suspicion de problème pouvant porter atteinte aux biens et/ou aux personnes (plaintes du voisinage, injonction des forces de l’ordre ou des autorités administratives compétentes, occupation irrégulière du logement ou encore pour tout autre motif légitime et probant).

Enfin, un dépôt de garantie est exigible avant d’entrer dans les lieux (jusqu’à 2 000,00 € pour le Domaine Occitan, 1 200,00 € pour la Villa Paradise et jusqu’à 800,00 € pour chacun des deux studios Suite Catalane et Suite Excellence), il sera réclamé quelques jours ou heures avant l’arrivée. Il ne s’agit que d’une empreinte de CB, la somme ne vous sera donc pas débitée SAUF en cas de casse, vol, dégradation ou anomalie constatée, y compris en cas de perte des clés/badges ou autres moyens d’accès.
Le montant de cette empreinte sera libéré au plus tard 30 jours après le départ du Locataire si l’état des lieux de sortie ne constate aucun problème et aucune dégradation du logement (casse, vol, dégâts causés, etc.).
Si le dépôt de garantie est insuffisant pour régler les sommes dues par le Locataire suite aux constatations, celui-ci s’engage d’ores-et-déjà à régler les éventuels dépassements.

⚠️ IMPORTANT : Dans le cas où le dépôt de garantie (empreinte bancaire) venait à échouer et quelqu’en soit le motif (insuffisance de fonds, plafond de paiement trop bas, blocage des paiements en ligne ou autre restriction liée à l’usage de la CB, etc.), l’accès au logement ne pourra pas être garanti et aucune somme ne saura remboursée (notamment le paiement de la réservation ou des éventuelles arrhes qui auraient été versées).
Par conséquent, il est vivement conseillé de s’assurer, avant même de valider la réservation, que la CB est en condition de pouvoir permettre ce dépôt de garantie et dans les conditions énoncées. Par ailleurs, le locataire est invité à réagir dans les plus brefs délais dès lors qu’il aura été notifié d’une telle situation par le loueur.

Il est ici précisé que les frais de ménage dus par le voyageur permettent le nettoyage global des sols et des surfaces, la désinfection des poignées de portes, des interrupteurs, etc. ainsi que l’entretien du linge de lit et de bain (draps, serviettes, etc.) afin de permettre leur rotation entre chaque séjour. En aucun cas, ces frais ne couvrent la vaisselle ou l’évacuation des poubelles ou encombrants, qui restent à la charge du locataire.
Des frais supplémentaires pourront donc s’appliquer en cas d’abus ou d’état de saleté trop important et, le cas échéant, ces frais pourront être retenus du dépôt de garantie.

Le check-in se fait à partir de 17:00, en toute autonomie grâce à notre système d’entrée autonome (boîte à clés et/ou serrure connectée). Le Bailleur s’engage à communiquer la procedure d’entrée au plus tard au jour et à l’heure de l’arrivée (soit 17:00 OU avant sur réservation du service d’arrivée anticipée).
Le check-out s’effectuera le dernier jour à 10:00 au plus tard et les instructions de départ, communiquées par le loueur juste avant le départ, devront être intégralement respectées.
Toute sortie au delà de 10:00 sera facturée 25€ de l’heure (sauf accord express de la part du propriétaire et/ou réservation du service de départ tardif).

Rappelant les règles fondamentales qui régissent la propriété, ce règlement intérieur peut vous être mis à disposition sur simple demande auprès de l’établissement et il doit être respecté par tous, sans réserve, pendant toute la durée de votre séjour, faute de quoi vous pourrez être expulsé(e) sans préavis dès constatation du non-respect de l’une des règles et en être tenu(e) seul(e) responsable. Il convient donc de s’y conformer.
Par ailleurs, toute personne qui contreviendrait à l’une de ces règles sera tenue d’en assumer les conséquences, tant en terme de responsabilité civile et pénale que d’un point de vue financier (retenue sur le dépôt de garantie sans possibilité que cette dernière soit remise en cause par l’une des parties).



L’accès à l’espace piscine est interdit à toute personne en état d’ébriété ou sous l’emprise de drogue.
Les personnes en chaussures de ville et/ou habillées autrement que pour la baignade ne sont pas autorisées dans l’espace piscine.
L’espace piscine est un endroit de tranquillité et de relaxation au sein de l’hébergement. En conséquence, dans l’espace piscine, il est interdit :
• d’introduire toute nourriture (y compris du chewing-gum) ou toute boisson (seule une bouteille d’eau minérale par personne est autorisée, les boissons sucrées sont interdites) ;
• d’introduire et de consommer de l’alcool ;
• de fumer ;
• d’apporter un quelconque élément de mobilier (chaise, table, matelas, transat etc.) ou objet encombrant ;
• d’introduire et d’utiliser des structures gonflables (à l’exception de bouées de sécurité pour les enfants de moins de 16 ans qui le nécessitent) ;
• d’introduire et d’utiliser des ballons, planches, bateaux ainsi que tout matériel de plongée tel que combinaison, masques, palmes, tubas, bouteilles (seules les lunettes de natation sont autorisées) ;
• d’étendre une serviette de bain ou de disposer tout textile sur les transats ou bains de soleil ;
• de courir, de se battre, de crier, de procéder à des jeux violents ou bruyants ;
• de jouer avec des balles ou des ballons ;
• de pousser une personne dans la piscine ;
• de plonger ;
• d’utiliser du savon, du gel douche, du shampooing ou tout autre produit similaire dans l’espace piscine (et donc dans la piscine) ;
• de cracher, d’uriner ou de faire toute action susceptible de salir l’espace piscine et la piscine ;
• d’introduire et d’utiliser tout objet tranchant ou contondant ;
• de jeter quelque objet que ce soit de nature à détériorer la piscine, l’espace piscine ou à blesser une personne ;
• d’utiliser une enceinte destinée à diffuser de la musique ou tout autre instrument de nature à produire des sons (radio, etc.) ou pouvant nuire à la tranquillité des autres utilisateurs ;
• d’arracher ou d’abîmer les plantations à proximité ;
• de toucher et de déplacer les minéraux de décoration des parterres de plantes et de s’en servir comme projectile.

Les utilisateurs doivent :
• adopter un comportement responsable, civique, sans attitude équivoque pouvant aller à l’encontre des bonnes moeurs ;
• préserver la quiétude de l’hébergement ;
• veiller à ce que leurs conversations demeurent discrètes et ne dérangent pas les autres voyageurs ou résidents le cas échéant dans l’espace piscine ;
• tenir des propos modérés vis-à-vis des autres utilisateurs ;
• éviter tout gaspillage de la ressource en eau.

La nudité est interdite et sera immédiatement signalée aux services compétents. Elle entraîne une exclusion immédiate de l’espace piscine.

Tout utilisateur de l’espace piscine reconnaît être couvert par une assurance responsabilité civile.
Tout utilisateur autorisé, autre qu’un voyageur, reconnait dégager l’hôte de toute responsabilité en cas d’incident ou d’accident durant son utilisation de l’espace piscine.
Tout utilisateur de l’espace piscine est responsable des dommages qu’il occasionne. En particulier, tout utilisateur est pécuniairement responsable des dégradations causées aux installations et au matériel.

BNB Toulouse

EN



BNB Toulouse welcomes you and is delighted to host you in one of its residences.
It is important to follow a few rules and conditions, which are outlined below (and complement our general terms and conditions of sale, available online on our website):

The outdoor spaces and facilities (garden, pool, playground, electric gate, parking area, etc.) must be used with care and only by persons authorized by the host.
In this regard, the instructions given by the host must be strictly followed.
All minors must be under the supervision and responsibility of an accompanying adult, and the tenant is responsible for ensuring this.

The outdoor space is shared among the three accommodations on the property (the villa + two studios). Therefore, other tenants may be present unless the entire property is reserved by a single group.
It is requested that everyone acts responsibly when cohabiting with other travelers. The host reserves the right to set rules and restrictions to facilitate coexistence if it becomes difficult or strained.

The pool is equipped with a security system (alarm to be activated by the guest in case of use, following the host’s recommendations) but does not have a fence or lock, as stated in the listing and visible in the related photos.
The specific pool regulations are outlined below.
An automatic system maintains the pool, so no treatment is necessary unless agreed upon with the host and according to their recommendations.
The garden is also regularly maintained by the owners or contractors, who will carry out necessary tasks without disturbing the guests’ stay and tranquility.

This property is non-smoking.
It is strictly forbidden to smoke anywhere within the establishment. The only exception is the terraces adjacent to the rented accommodation, as they are outdoor spaces, reducing risks, nuisances, or damage. This exception is subject to the traveler’s precautions, who will be held responsible for any fire, damage, or degradation. Cigarette butts and waste (tissues, etc.) must be disposed of in a trash bin and not left outdoors or on the ground.

Respect for neighbors is essential.
Noise is not tolerated after 9:00 PM until 8:00 AM the following morning.

Pets are not allowed in the property.
Violating this rule will result in automatic eviction, and the traveler will be held responsible for any nuisance or damage caused.
Additionally, any damage, whether intentional or not, may result in deductions from the security deposit, without dispute by either party.

All installations are in working order, and no complaints regarding them will be accepted more than 24 hours after check-in.
Repairs needed due to negligence or poor maintenance during the stay will be charged to the tenant.
The property is rented furnished. If applicable, the owner or their representative may claim the full replacement value of any lost, missing, broken, cracked, chipped, or damaged objects, furniture, or equipment upon departure if the wear exceeds normal usage during the rental period.
The same applies to bedding, decor elements, curtains, wallpaper, windows, or other equipment and accessories.

For all bookings, please contact us to confirm your arrival time (this only applies to physical check-ins and not to self-check-ins using automated systems like key boxes or smart locks).
If we are unable to accommodate your desired time slot, you may cancel the reservation free of charge up to two hours before, with a 50% charge for cancellations within two hours of the arrival time. After the scheduled check-in time, the full reservation must be paid, in accordance with the applicable cancellation policy, which you can view before booking and in your booking confirmation email or on the OTA.

An ID may be requested from each traveler at any time (usually a few days before arrival) to validate their identity.
If refused (or if a valid ID with photo cannot be presented), or if the booking contract has not been confirmed (approved by the tenant), access to the property will not be guaranteed, and no refund will be issued for the reservation or any associated fees.

The accommodation is occupied temporarily : the tenant cannot claim it as his primary residence.
The owner (or his representative) may enter the property at any time if there is suspicion of an issue that could harm property or people (complaints from neighbors, injunction from the police or competent administrative authorities, irregular occupancy, or any other legitimate and compelling reason).

Lastly, a security deposit is required before check-in (up to €1,200 for the Villa Paradise and up to €800 for each of the two studios, Suite Catalane and Suite Excellence), which will be requested a few days or hours before arrival. This is only a credit card hold, so the amount will not be debited EXCEPT if there is damage, theft, or an issue, including the loss of keys/badges or other means of access.
The security deposit will be released no later than 30 days after the tenant’s departure if no issues are found during the exit inspection (damage, theft, etc.).
If the security deposit is insufficient to cover the amounts owed by the tenant due to damages, the tenant agrees to pay any excess charges.

⚠️ IMPORTANT: If the security deposit (credit card hold) fails for any reason (insufficient funds, payment limits, online payment blocks, or other credit card restrictions), access to the property will not be guaranteed, and no refund will be provided (including the reservation payment or any deposits made).
Therefore, we strongly advise ensuring that your credit card is able to meet the security deposit requirements before finalizing the reservation. Additionally, the tenant is encouraged to act promptly if notified of such a situation by the host.

It is also specified that the cleaning fee paid by the traveler covers general cleaning of floors and surfaces, disinfecting door handles, switches, etc., as well as laundering bed and bath linens (sheets, towels, etc.) for rotation between stays. However, it does not cover dishwashing or garbage disposal, which remain the tenant’s responsibility.
Additional charges may apply in case of excessive dirtiness or misuse, and such charges may be deducted from the security deposit.

Check-in is from 5:00 PM, and guests can enter the property by themselves using the key box or smart lock system. The host agrees to provide check-in instructions by 5:00 PM on the arrival date (or earlier if early check-in is reserved).
Check-out is no later than 10:00 AM on the last day, and the departure instructions provided by the host must be followed entirely.
Late check-out will be charged at €25 per hour (unless expressly agreed by the owner and/or late check-out service is reserved).

These fundamental rules, wich are posted in the property, must be respected by all during the stay, or the tenant may be evicted without notice and held solely responsible.
Additionally, anyone who violates these rules will be liable for the consequences, both in terms of civil and criminal responsibility and financially (deductions from the security deposit without dispute by either party).



Access to the pool area is prohibited for anyone intoxicated or under the influence of drugs.
People wearing street shoes or not dressed for swimming are not allowed in the pool area.
The pool area is a place of peace and relaxation within the property. Therefore, in the pool area, it is forbidden to:
• Bring any food (including chewing gum) or drink (only one bottle of mineral water per person is allowed, sugary drinks are prohibited);
• Bring or consume alcohol;
• Smoke;
• Bring any furniture (chair, table, mattress, lounger, etc.) or bulky objects;
• Bring or use inflatables (except safety floats for children under 16 who require them);
• Bring or use balls, boards, boats, or diving equipment such as wetsuits, masks, fins, snorkels, or tanks (only swimming goggles are allowed);
• Hang towels or place any fabric on loungers or sunbeds;
• Run, fight, shout, or engage in violent or noisy games;
• Play with balls or balloons;
• Push anyone into the pool;
• Dive;
• Use soap, shower gel, shampoo, or any similar product in the pool area (or in the pool);
• Spit, urinate, or perform any actions that may dirty the pool area or pool;
• Bring or use sharp or blunt objects;
• Throw any objects that could damage the pool, pool area, or injure someone;
• Use speakers or any device that produces sound (radio, etc.) that may disturb the peace of other users;
• Tear out or damage the plants nearby;
• Touch or move the decorative stones in the plant beds or use them as projectiles.

Users must:
• Behave responsibly and respectfully, without inappropriate attitudes that contradict good morals;
• Preserve the tranquility of the accommodation;
• Ensure their conversations remain discreet and do not disturb other travelers or residents in the pool area;
• Speak moderately to other users;
• Avoid wasting water.

Nudity is prohibited and will be reported immediately to the appropriate authorities. It will result in immediate exclusion from the pool area.

Every pool area user acknowledges they are covered by liability insurance.
Any authorized user, other than a traveler, acknowledges that the host is released from all responsibility in case of an incident or accident while using the pool area.
Every pool area user is financially responsible for any damage they cause. In particular, every user is financially responsible for damage caused to the facilities and equipment.

BNB Toulouse

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